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Dernière actualisation : décembre 2024 | Version 2.1
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2. Comptes Utilisateur et Inscription
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3. Droits relatifs à la propriété intellectuelle
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4. Contenu généré par les utilisateurs et comportement
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5. Utilisations interdites
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6. Avis de non-responsabilité et garanties
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8.Résiliation
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En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service prendra fin immédiatement. Toutes les dispositions des Conditions qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation, resteront en vigueur, notamment celles relatives à la propriété, aux exclusions de garantie, à l’indemnisation et aux limitations de responsabilité.
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9. Changements apportés aux Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule appréciation, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous tenterons de vous en avertir au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur de ces nouvelles conditions.
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La qualification de changement matériel sera laissée à notre entière discrétion. En poursuivant l’accès ou l’utilisation de notre service après l’entrée en vigueur de ces changements, vous acceptez d’être lié par les conditions mises à jour.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions seront interprétées et régies conformément aux lois de l’État de New York, États-Unis, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Le fait que nous n’appliquions pas un droit ou une clause de ces Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits.
Tout litige né de ou en lien avec les présentes Conditions ou le service relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du comté de New York, dans l’État de New York. Vous acceptez par les présentes la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute contestation fondée sur un for inapproprié ou un for non commode.
Si un tribunal estime qu’une clause de ces Conditions est nulle ou inexécutable, toutes les autres clauses demeureront pleinement applicables. Ces Conditions forment l’intégralité de l’accord conclu entre nous au sujet de notre service.
11. Coordonnées
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Coordonnées :
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12. Reconnaissance
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